⚖️ Mentions Légales – Elite Or

1. Éditeur du site

• Nom commercial : Elite Or
• Forme juridique : [à préciser : SAS, SARL, Auto-entreprise…]
• Siège social : 10 rue de la Paix, 75002 Paris, France
• Email : contact@elite-or.fr
• Téléphone : [à insérer]
• Numéro RCS / SIRET : [à insérer]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à insérer]
• Directeur de publication : [Nom et prénom du représentant légal]

2. Hébergement du site

• Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex. OVH, IONOS…]
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

• L’ensemble des éléments présents sur le site Elite Or (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, base de données, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
• Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Elite Or.

4. Données personnelles

• Les données collectées via le site Elite Or sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
• Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données personnelles, qu’il peut exercer en écrivant à : contact@elite-or.fr.
• Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

• Le site Elite Or utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visite.
• Le client peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur installation.

6. Responsabilité

• Elite Or s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.
• Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d’une indisponibilité du site.
• L’utilisation du site s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

7. Loi applicable

• Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
• En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’Elite Or.